Re: [noalyss-generale] Cloture d'exercice pour une copro

[Dany De Bontridder]

Bonjour à tous,

Je cherche à formaliser la fin d'exercice comptable pour une copropriété.
Je voudrais savoir :

1. si c'est correct comptablement
2. s'il manque des étapes cruciales
3. s'il y a des étapes que le nouvel onglet "clôture d'exercice" [ COMPTA/ADV/OPCL ] prend en charge et de quelle façon.

Voici la succession des étapes :

A_ Régularisation de l'appel de fonds pour les dépenses courantes :
L'appel de fonds des dépenses en début d'année est basé sur un budget. Comme la conso d'eau  de la coprop est commune, je dois en fin d'année établir le partage en fonstion du relevé des compteurs individuels pour dégager des quotités spécifiques.

1. J'extourne l'AF sur le budget théorique
2. J'établis un appel de fonds conso eau avec des quotités calculées selon le relevé des compteurs de passage
3. J'établis un appel de fonds des autres dépenses basés sur les quotités de coprop.

4101001,..., 410100N | 700 (AF Roulement)

Oui c'est correct, les 410 sont des comptes de créance sur les copro (actif) et le 700 un compte de produit, donc comptablement cela tient la route

B_ Les indemnités de retard de paiement des copros sont régies par le règlement intérieur. J'établis une OD :

410100X | 765 (produits exceptionnels) quand le coprop 0X doit des indemnités

    Exact , les 76 sont les produits exceptionnels,

C_ Je régularise les paiements faits par un copro pour le compte de la copro. Typiquement, un copro qui paie, avec sa carte, des photocops ou le café lors de l'AG. Pour cela une OD :

480000X (compte individuel du coprop 0X) | 426 (Acomptes reçus sur commande)

Non , il me semble que si un copro paie pour la copropriété alors il a une créance sur elle, et donc cela devrait un passif pour la copropriété, donc au crédit. Quelque chose m'échappe ici

D_ Si un coprop 0X a trop payé, je transfère le surplus vers un compte de créance :

410100X | 42300X (dettes en compte) L'opération inverse se fera à l'ouverture de l'exercice suivant..

    ok c'est logique avec le point A & B, si le poste a un solde
    créditeur au lieu de débiteur, cela devient une dette donc en passif
    : la créance du copropriétaire est une dette pour la copropriété.

E_ Quand un fournisseur facture sur une période à cheval sur 2 exercices et que le montant total est payé en EXO N, le pro-rata facturé pour EXO N+1 doit être déduit.

490 (charges à reporter) | 61xx00X (Services et biens divers) Typiquement un contrat trimestriel d'assurance.

    Correct et en N+1 faire l'opération inverse.

F_ La dernière étape consiste à reporter le résultat.

 - Si les charges sont inférieures aux produits 6<7, la somme à reporter est transférée par OD du poste 693 aux postes 489 Roulement et 489 Réserve, selon quelle ventilation ?

693 (Bénéfice à reporter) | 489Reserve, 489Roulement

- Si les charges sont supérieures aux produits 6>7, c'est un poste 793 qui est utilisé

793 (Pertes à reporter) | 489Reserve, 489Roulement

Oui c'est exact mais si on reporte une perte , le 793 est au crédit et le 489 au débit

(...)

Bonne journée

Dany

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