Re: [Fsfe-france] Droit d'auteur sur un rapport de stage

[Alexandre Dulaunoy]

On Sun, 13 Jun 2004, Alban Crequy wrote:

> Salut,
>
> Il y a quelques temps, j'ai fait un un stage d'étude dans un labo et
> j'ai écrit un rapport de stage technique. Je voulais mettre le document
> sous une licence libre, mais mon maitre de stage refusa car il ne veut
> pas que le document puisse être utilisé dans un but commercial. Par
> contre, il souhaite que le document reste "librement et gratuitement
> distribué" (ce sur quoi nous somme d'accord).
>
> Aujourd'hui, quelqu'un me demande l'autorisation de:
> 1) le traduire pour lui-même, et
> 2) de mettre sa traduction sur son site web.
> Ai-je le droit de donner cette autorisation? Ou est-ce à mon maitre de
> stage de donner l'autorisation?

Peux-tu  éclaircir si ton  maître de  stage était  ton employeur  ? un
co-auteur  ?  ou  uniquement un  maître  de  stage  ? Cela  permet  de
clarifier le cadre de rédaction de l'oeuvre.

merci,

-- 
** Alexandre Dulaunoy (adulau) **** http://www.foo.be/ **** 0x44E6CBCD
**/ "To  disable the  Internet to  save EMI  and Disney  is  the moral
**/ equivalent of burning down the library of Alexandria to ensure the
**/ livelihood of monastic scribes." Jon Ippolito.