Re: [Fsfe-france] Droit d'auteur sur un rapport de stage

[Jean-Baptiste Soufron]

A priori tu es l'auteur de ce rapport et tu des le détenteur des droits 
d'auteur qui s'y rapportent. Libre à toi d'autoriser qui tu veux à faire ce 
que tu veux. 

A la rigueur, tu pourrais le mettre à disposition en utilisant un contrat 
libre comme la gnu fdl, creative commons ou la licence art libre, Ã  toi de 
voir leurs caractéristiques et de choisir celui qui convient le mieux.

On Sunday 13 June 2004 16:46, Alban Crequy wrote:
> Salut,
>
> Il y a quelques temps, j'ai fait un un stage d'étude dans un labo et
> j'ai écrit un rapport de stage technique. Je voulais mettre le document
> sous une licence libre, mais mon maitre de stage refusa car il ne veut
> pas que le document puisse être utilisé dans un but commercial. Par
> contre, il souhaite que le document reste "librement et gratuitement
> distribué" (ce sur quoi nous somme d'accord).
>
> Aujourd'hui, quelqu'un me demande l'autorisation de:
> 1) le traduire pour lui-même, et
> 2) de mettre sa traduction sur son site web.
> Ai-je le droit de donner cette autorisation? Ou est-ce à mon maitre de
> stage de donner l'autorisation?

-- 
Jean-Baptiste Soufron, Doctorant
CNRS - CERSA Paris 2 

http://soufron.free.fr