Re: [Fsfe-france] Re: copyright de logiciels

[Frederic Leger Professionnel]

 > >      Il y a plusieurs copyright assignments, en fonction des
 > > cas. Le plus simple serait de me donner l'URL de votre logiciel
 > > et je pourrais vous passer le copyright assignment correspondant.
 >
 > Quels sont les cas dont vous parlez ?

        Il y a moins d'une dizaine de cas (un seul auteur, plusieurs
auteurs, l'employeur détient les drois, l'employeur peut prétendre à
des droits, contribution à une oeuvre existante etc...).

 > Actuellement je n'ai qu'un cours script en python à proposer sur internet
 > (check et relance de liaison internet sous ppp). Mais j'ai d'autres projets.

Pour terminer ce qui peut devenir un troll ;-) deux cas me concernent :
- un seul auteur (personne physique).
- plusieurs auteurs (personnes physiques).
Autres éléments :
- Pas d'implication d'une personne morale de type relation salarié/employeur.
- Reprise éventuelle de source partielle ou totale, GNU GPL ou non avec accord 
écrit du/des auteurs précédents.

Très cordialement.
Frederic Leger.